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I-10, r. 2 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

Article 16
Versions de la disposition

Texte complet
16. Le vice-président assiste le président dans l’exercice de ses fonctions et, en son absence ou au cas d’empêchement, il exerce les pouvoirs de celui-ci.
D. 243-88, a. 16.
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